Conseil municipal juin 2024

1) Avis sur le projet du SCOT Mâconnais Sud Bourgogne 

I. FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE :  
2) Modification du tableau des effectifs
3) Gratification des stagiaires
4) Approbation du montant des attributions de compensation 2024 relatives à la compétence Petite Enfance 
5) Modification du plan de financement des travaux du COSEC
6) Désignation des membres du SIGALE
7) Création d’une commission de délégation de service public  

II. ENFANCE - JEUNESSE :  
8) Modification du règlement intérieur de l’accueil périscolaire
9) Renouvellement de la convention Atout Jeunes 

III. VIE ASSOCIATIVE – SPORT – LOISIRS ET CULTURE :
10) Convention de partenariat avec l’association Luciol
11) Subventions exceptionnelles aux associations
12) Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de financement avec le CBBS 

IV. URBANISME ET CADRE DE VIE :
13) Adoption d’une convention de mise à disposition de personnels avec MBA
14) Désaffectation - déclassement de 3 bandes de terrain rue Ambroise Paré en vue de leur cession