Conseil municipal sept. 2024

I. FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE :
1) Décision modificative n°1
2) Plan de financement des travaux du COSEC
3) Plan de financement pour l’îlot de fraicheur à la Nouvelle Coupée
4) Demande de mobilisation du fonds de concours MBA : « aide au développement local 2020 – 2026 »
5) Modification de la délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire
6) Conditions et modalités de remboursement des frais de mandats et de déplacements pour les élus
7) Conditions et modalités de remboursement des frais de déplacements pour les agents
8) Modification du tableau des effectifs
9) Avenant n°2 à la convention de coordination entre la police municipale et la police nationale

II. ENFANCE – JEUNESSE
10) Modification du règlement de l’accueil de loisirs

III. VIE ASSOCIATIVE – SPORT – LOISIRS ET CULTURE
11) Subventions exceptionnelles aux associations
12) Convention de partenariat avec l’association pour la protection et l’entretien du cimetière
13) Convention type de mise à disposition des équipements municipaux aux associations

IV. URBANISME ET CADRE DE VIE :
14) Convention d’occupation et d’entretien du domaine public du Département
15) Convention de mise à disposition de l’immeuble Claude Brosse au SDIS
Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir