Conseil municipal - Novembre 2026

Adoption du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2026 

I. FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE 
1) Décision modificative n°2
2) Modification de la délibération sur la taxe sur la publicité extérieure (TPE) 
3) Adhésion au SYDESL pour l’opération des ombrières 
4) Modification du tableau des effectifs 

II. VIE SOCIALE 
5) Convention Unis-Cité RPA 

III. ENFANCE JEUNESSE 
6) Révision des règlements intérieurs périscolaires et accueil de loisirs 

IV. LOISIRS CULTURE SPORT 
7) Adoption d’une convention cadre pour l’utilisation des équipements sportifs et communaux 
8) Attribution de places pour une manifestation sportive du CBBS – Match du 12 décembre 2026 
9) Convention de partenariat Vendanges de l’humour pour 2026 

V. URBANISME ET CADRE DE VIE 
10) RPQS eau potable et assainissement 

Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir