Conseil municipal oct. 2024

I. FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1) Plan de financement du COSEC
2) Offre de concours
3) Rétrocession d’une concession funéraire
4) Conditions et modalités de remboursement des frais de déplacements pour les agents
5) Modification des effectifs
 

II. ENFANCE – JEUNESSE
6) Convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif de Territoire et du Plan Mercredi (PEDT)
 

III. URBANISME ET CADRE DE VIE :
7) Bilan triennal de la consommation foncière
8) Convention d’occupation temporaire avec la SEMCODA à la Nouvelle Coupée dans le cadre des travaux d’aménagement de l’îlot de fraicheur
9) Convention d’attribution d’une subvention en nature, pour la fourniture d’arceaux de stationnement vélos, entre la Commune de Charnay-lès-Mâcon et MBA