Conseil municipal déc. 2024

I. FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Ouverture de crédits sur 2025
2) Modification du plan de financement du parc urbain (îlot de fraicheur)
3) Modification tableau des effectifs
4) Adhésion au contrat collectif de prévoyance (maintien de salaire) proposé par le CDG71
5) Nouveau régime indemnitaire de la police municipale : ISFE (indemnité spéciale de fonctions de police municipale)
 

II. ENFANCE – JEUNESSE
6) Avenant de la convention CAF intégrant le complément inclusif
 

III. VIE ASSOCIATIVE – SPORT – LOISIRS ET CULTURE
7) Attribution de subvention exceptionnelle aux associations
8) Convention de partenariat avec l’association des Vendanges de l’humour
9) Convention de partenariat avec l’association ACTEM
 

IV. URBANISME ET CADRE DE VIE
10) Avis ICPE – FOULON SOPAGLY
11) Foncier : rétrocession (alignements individuels des propriétés KALFON et SDIRI) dans le cadre des travaux de la rue des Petits Champs.
12) Convention relative à la viabilité hivernale avec le département de Saône-et-Loire
 

V. INTERCOMMUNALITÉ
13) Rapport d’activité 2023 – MBA
14) Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) 2023 de la prévention et de la gestion des déchets ménagers et assimilés de MBA
15) Rapports sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) 2023 eau potable et assainissement