Infos pratiques
Dates passées
Ordre du jour
I. FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1) Rapport d’Orientation Budgétaire
2) Rétrocession d’une concession de cimetière
3) Mandat du CDG 71 pour l’assurance des risques statutaires
II. ENFANCE – JEUNESSE
4) Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne
III. VIE SOCIALE
5) Convention de mise en œuvre du système national d’enregistrement des demandes de logement locatif social et de mise en œuvre du dossier unique (SNE)
IV. VIE ASSOCIATIVE – SPORT – LOISIRS ET CULTURE
6) Attribution de subventions exceptionnelles aux associations
7) Avenant n°3 à la convention avec le CBBS
V. URBANISME ET CADRE DE VIE :
8) Convention de servitudes ENEDIS pour SCCV Plein Cœur
9) Mandat au Syndicat Intercommunal d’Energies, d’Equipement et d’Environnement de la Nièvre (SIEEEN)
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Salle du Conseil
Mairie - Impasse de Champgrenon, 71850 Charnay-lès-Mâcon